Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Modèle à compléter avant mise en ligne publique : renseignez l’identité de l’éditeur, l’hébergeur et l’adresse de contact.

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation définissent les règles d’accès et d’utilisation du service AFPAM'IA, assistant pédagogique destiné notamment aux étudiants en BTS NDRC.

2. Accès au service

L’utilisateur peut accéder à AFPAM'IA afin de poser des questions, réviser des notions et obtenir une aide pédagogique. Le service peut être modifié, suspendu ou interrompu pour des raisons techniques ou de maintenance.

3. Utilisation de l’intelligence artificielle

Les réponses produites par AFPAM'IA sont générées automatiquement. Elles constituent une aide pédagogique et peuvent contenir des erreurs. Les informations importantes doivent être vérifiées auprès des sources et consignes officielles.

4. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le service de manière licite, respectueuse et conforme à sa finalité pédagogique.

5. Responsabilité

AFPAM'IA ne garantit pas l’exactitude absolue ni l’exhaustivité des réponses générées. L’utilisateur reste responsable de l’usage qu’il fait des informations obtenues.

6. Propriété intellectuelle

Les éléments propres au site AFPAM'IA sont soumis aux règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Les contenus appartenant à des tiers restent soumis aux droits de leurs titulaires.

7. Contact

[Adresse e-mail / identité de l’éditeur à compléter]