Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD)

À finaliser avant une utilisation réelle : les informations doivent être adaptées à l’hébergeur, au fournisseur d’IA, aux comptes utilisateurs, aux cookies et aux traitements réellement utilisés par AFPAM'IA.

1. Responsable du traitement

[Nom de l’établissement / organisme ou responsable, adresse et e-mail à compléter.]

2. Données personnelles susceptibles d’être traitées

Selon les fonctionnalités activées, AFPAM'IA peut traiter des informations liées au compte utilisateur, les questions envoyées au coach IA, ainsi que certaines données techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du service.

3. Finalités du traitement

Les données peuvent notamment être utilisées pour fournir le service de coach pédagogique, assurer son fonctionnement et sa sécurité et, lorsque cela est applicable, gérer les comptes utilisateurs.

4. Bases juridiques

[À préciser pour chaque traitement réellement mis en œuvre : exécution d’un service, consentement, intérêt légitime, obligation légale, etc.]

5. Destinataires des données

[À compléter avec les prestataires réellement utilisés, notamment l’hébergeur et le fournisseur du service d’intelligence artificielle.]

6. Durée de conservation

Les durées de conservation doivent être définies en fonction de chaque catégorie de données et de la finalité poursuivie. [Durées à compléter.]

7. Droits des utilisateurs

Selon les traitements concernés, les utilisateurs peuvent notamment disposer de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, lorsque cela s’applique, de portabilité ou de retrait du consentement.

8. Exercer ses droits

Pour exercer vos droits : [adresse e-mail ou coordonnées du responsable à compléter].

9. Cookies et traceurs

Les cookies ou traceurs non strictement nécessaires doivent être gérés conformément aux règles applicables et, lorsque nécessaire, soumis au consentement de l’utilisateur.